Ventes Flash

Toutes les ventes flash

Panier  

Aucun produit

Expédition 0,00 €
Total 0,00 €

Recherche

PayPal

retrouvez nous sur notre page

Mentions légales CGV

MENTIONS LEGALES

 

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, PROTECMOTO.COM fait l'objet d'une déclaration de conformité à la CNIL sous le n° 1510199v0.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification ou de suppression de ses données personnelles. La mise en oeuvre de ce droit est possible directement sur le site dans la rubrique "mon compte" , ou sur simple courrier, à l'adresse: Protecmoto, 42, route de Dijon- lieu-dit La Gare- 71310 Saint Bonnet en Bresse .

Toutes les informations récoltées sur le site protecmoto.com ont pour but de satisfaire au mieux les demandes de l'utilisateur et de traiter au mieux les commandes , elles ne feront en aucun cas l'objet de communication à des tiers .

Tous les éléments du site (photos, logos, descriptifs ... ) sont la propriété de protecmoto.com . Toute reproduction, copie ou utilisation, totale ou partielle, sans accord préalable écrit des ayants droits, est strictement interdite et est sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle .

L'utilisateur ne peut mettre en place un hyperlien en direction du site sans autorisation . Pour toute demande, vous pouvez nous adresser un courrier à Protecmoto , 42, route de Dijon- lieu-dit La Gare- 71310 Saint Bonnet en Bresse ou nous contacter par voix électronique à protecmoto@protecmoto.com .

L'hébergement et le stockage du site protecmoto.com est effectué par CLICBOUTIC  25, rue Saint Sébastien  75011 Paris . SAS au capital de 11000 € . RCS Paris 490 133 535 N° TVA intracommunautaire FR24490133535.

Le site protecmoto.com est géré par Sandra CORSO ,42, route de Dijon- lieu-dit La Gare- 71310 Saint Bonnet en Bresse . N° SIRET 53240892900018 code APE 4791A


CONDITIONS GENERALES DE VENTES


Les présentes conditions générales de ventes s'appliquent à toutes commandes passées via le site Protecmoto.com et sont celles en vigueur en date de la validation de la commande . Toute commande validée sur ce site implique l'acceptation sans réserve, par l'acheteur des présentes conditions de vente.

caractéristiques des produits

Les produits proposés sur ce site sont exclusivement réservés à l'utilisation sur circuit fermé, et non sur la voie publique . L'utilisateur de pièces non homologuées ne peut en aucun cas contester le fait de ne pas avoir été informé de la non-homologation des articles vendus sur le site Protecmoto.com . Les pièces en polyester sont vendues brutes, prêtes à peindre.

tarifs

Les tarifs sont indiqués toutes taxes comprises, la TVA n'étant pas récupérable . Protecmoto se réserve le droit de modifier les tarifs à tout moment . Le montant total de la marchandise à la validation de la commande étant le prix définitif .

moyens de paiement

Les commandes peuvent être réglées:

- via Paypal; par carte bancaire ou solde paypal , la validation de la commande est alors immédiate .

- par chèque ( le paiement par chèque n'est possible que pour des chèques émis en euro ) ; à l'ordre et adresse de : PROTECMOTO , 42, route de Dijon- lieu-dit La Gare- 71310 Saint Bonnet en Bresse  , avec le récapitulatif de votre commande et sous maximum 5 jours ouvrés , passé ce délai, la commande sera considérée comme annulée .

- par virement bancaire;  sous 3 jours ouvrés en mentionnant le numéro de votre commande, passé ce délai , la commande sera considérée comme annulée. La commande sera validée après réception du paiement .

échanges et retours

Conformément à l'article L.121-20 et suivants du code de la consommation, le client dispose d'un droit de rétractation de 7 jours à compter de la date de réception de la commande . Tout retour devra faire l'objet d'une demande préalable, chaque article devra être retourné neuf dans son emballage d'origine et ne marquer aucune trace d'installation . Le retour du produit sera à la charge du client et devra être accompagné du bon de livraison et d'un numéro de retour .


Vous pouvez nous contacter

par courrier :

PROTECMOTO

42, route de Dijon

lieu-dit La Gare

71310 Saint Bonnet en Bresse

 

par e-mail :

protecmoto@protecmoto.com

 

toutes nos pièces sont fabriquées à la commande,

dans notre atelier, en France et de manière artisanale,

il faut donc compter quelques jours pour la fabrication .